Easy To

INFORMATIONS LÉGALES

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site easyto.fr est édité par :

Caeterra
Société par actions simplifiée (SAS) au capital social de 1 000 €
Siège social : 17 boulevard de Strasbourg, 62000 Arras
RCS d'Arras, SIREN : 921 547 956, SIRET : 921 547 956 000 26
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 29 921547956

Directeur de la publication : Nicolas Piffeteau, en qualité de Président de Caeterra.
Contact : hello@easyto.fr · 06 46 61 60 17

2. Hébergeur

Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse
Téléphone : +41 22 820 35 44 · www.infomaniak.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site easyto.fr (textes, images, photographies, logos, marques, code source, mise en page) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Ces éléments sont la propriété exclusive de Caeterra ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Caeterra.

Opposition à la fouille de textes et de données : Caeterra exerce son droit d'opposition (opt-out) à toute fouille de textes et de données par des systèmes d'intelligence artificielle, sur le fondement de l'article L. 122-5-3 du Code de la propriété intellectuelle. Le contenu de ce site ne peut être utilisé pour entraîner ou alimenter un modèle d'IA sans accord écrit préalable.

Les marques « Easy To », « Easy To Clean », « Easy To Carry », « Easy To Change » et « Easy To Compost » et les logos associés sont utilisés sous licence ou en cours de dépôt par Caeterra. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon.

4. Données personnelles

Les données transmises via le formulaire de contact sont traitées dans les conditions décrites dans notre politique de confidentialité. Vous disposez de droits sur ces données, que vous pouvez exercer en écrivant à hello@easyto.fr.

5. Cookies

Le site utilise des cookies nécessaires à son fonctionnement et, avec votre accord, des cookies de mesure d'audience. Leur liste et leur finalité sont décrites dans notre politique de cookies.

6. Liens hypertextes

Le site easyto.fr renvoie vers les sites des marques du groupe (easytoclean.co, easytocarry.co, easytochange.co, easytocompost.com) et peut renvoyer vers des sites tiers sur lesquels Caeterra n'exerce aucun contrôle. La création de liens vers easyto.fr est autorisée dès lors qu'ils n'emploient pas la technique du framing et indiquent clairement la source.

7. Limitation de responsabilité

Caeterra s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité ni l'absence d'erreur, et décline toute responsabilité pour toute imprécision, interruption du service ou dommage lié à l'utilisation du site.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.